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petite fleur *** B A N N I du Forum ***
Date d'inscription : 26/12/2008 Messages : 5446
| Sujet: Re: belle victoire pour les TJ Lun 04 Juil 2011, 9:54 am | |
| me semblait que les témoins de jéhovah détenaient la vérité.alors tu détiens la vérité?..bah répond! vas-y on t'écoute te confesser la vérité pas supposé d'avoir peur du menteur on veux toute savoir dis-nous! j'peux-tu t'envoyez prendre du ex-lax? merci Jésus d'être mon ami! |
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Gilles Membre_Actif
Date d'inscription : 07/10/2010 Messages : 11153
| Sujet: Re: belle victoire pour les TJ Lun 04 Juil 2011, 10:15 am | |
| Merci ,j'aie trouvé et aies répondu . Bon je me repose _et j’attaque L’ Impôt versus la Bible . |
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petite fleur *** B A N N I du Forum ***
Date d'inscription : 26/12/2008 Messages : 5446
| Sujet: Re: belle victoire pour les TJ Lun 04 Juil 2011, 10:22 am | |
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ved Animateur
Date d'inscription : 13/11/2010 Messages : 4682 Pays : france R E L I G I O N : Chrétien
| Sujet: Re: belle victoire pour les TJ Lun 04 Juil 2011, 11:57 am | |
| la "liberté de religion" est une chose / reconnu comme "religion" est autre chose. la liberté de religion = libre de croire ce que l'on veut.
Ni les raeliens, ni les scientologues, ni les wtachtoweriens, ne sont reconnu comme étant une "religion" en France et surement eu niveau européen non plus.
mais les watchtoweriens, les raéliens et les scientologues bénéficient de cette même "liberté de religion" ce qui n'a rien avoir avec une "religion" reconnue comme telle.
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"liberté de religion" du point de vu des institutions ça veut dire que les organisations étatiques n'ont pas à t'imposer une croyance donnée.
tu est libre vis-à-vis de l'état de croire à ce que tu veux.
mais cela ne signifie en rien que ce que tu crois est forcément reconnu comme "religion" par l'état ou une quelconque organisation étatique.
donc les gens sont libre d'avaler les chameaux qui tombe de la tour de babel comme nourriture spirituel, ou de monter leur derrière à rael ou je ne sais quoi encore.
Dans un état laïc on est libre de croire ce que l'on veut (liberté de religion) à partir du moment ou ce en quoi on croit ne nous pousse pas à enfreindre les règles de vie commune (c'est-à-dire la loi).
maintenant le CEDH a estimé que la taxation imposé par l'état français aux tjs de France restreignait cette liberté là.
Celà n'a rien avoir avec le fait que la tour de babel soit ou non reconnu comme "religion"
Dernière édition par ved le Lun 04 Juil 2011, 12:02 pm, édité 1 fois |
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ved Animateur
Date d'inscription : 13/11/2010 Messages : 4682 Pays : france R E L I G I O N : Chrétien
| Sujet: Re: belle victoire pour les TJ Lun 04 Juil 2011, 11:59 am | |
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Gilles Membre_Actif
Date d'inscription : 07/10/2010 Messages : 11153 Pays : canada R E L I G I O N : Catholique
| Sujet: Re: belle victoire pour les TJ Lun 04 Juil 2011, 7:54 pm | |
| Agecanonix La réalité ,il nies a point d'article dans le jugement qui dis: les t-j ne sont point une secte !. |
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agecanonix .
Date d'inscription : 17/11/2010 Messages : 1266 Pays : FRANCE R E L I G I O N : chretien TJ
| Sujet: Re: belle victoire pour les TJ Lun 04 Juil 2011, 11:49 pm | |
| Tu connais une loi Européenne qui protège la liberté d'une secte ??? Moi pas !!! Par contre il y a une loi qui protège la liberté de religion, et c'est justement celle-là qui vaut à la France sa condamnation.. interessant, non ?? Pour le reste, crois ce que tu veux, ça m'est égal.. Je suis trop content pour perdre mon temps à t'expliquer les nuances juridiques.. |
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petite fleur *** B A N N I du Forum ***
Date d'inscription : 26/12/2008 Messages : 5446 Pays : Canada R E L I G I O N : MESSIANIQUE!PRO-SION!
| Sujet: Re: belle victoire pour les TJ Mar 05 Juil 2011, 12:04 am | |
| moi à ta place je me réjouitais pas d'avoir rapporté un procès fiscal dans le Seigneur.a cause des pésos que sa va mal dans ce monde si tu te réjouis de gagné des pésos alors mon ami tu es fichu devant le maître.car tu ne peux servir Dieu et mammon.voilà pourquoi les vrais sont sortie des templiers . |
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desquestions .
Date d'inscription : 12/11/2010 Messages : 157 Pays : France R E L I G I O N : Perdu
| Sujet: Re: belle victoire pour les TJ Mar 05 Juil 2011, 12:51 am | |
| - agecanonix a écrit:
Vous avez la défaite amère.. J'ai la victoire joyeuse !! Et je ne boude pas mon plaisir... Le reste est de la littérature !!! La défaite de quoi ????? Je ne suis pas en guerre contre les TJ. Je sais simplement que Dieu se fait aussi connaître sous le nom d' "Eternel des ARMEES". Et l'on sait parfaitement que cet aspect militaire donc guerrier est principalement dirigé contre les juges terrestres qui oublient trop facilement que rien, dans leur autorité, ne leur a été donné sans que le Père l'ait décidé depuis l'éternité. On pourrait parler ensemble de ce qui constitue ce qu'on appelle un décret divin. Visiblement, une décision de justice humaine, bien qu'étant sous contrôle du Créateur omniscient sans pour autant lui correspondre dans sa nature parfaite, te permet d'avoir la "victoire joyeuse". T'as de la bouteille agecanonix, un gros paquet de vécu. T'es capable de comprendre que même si Dieu a instauré les magistrats d'ici bas, c'était pas dans le but de les sauver tous, mais de faire éclater au grand jour que leur propre sens de la justice n'égalerait JAMAIS celui qui est le seul à pouvoir se prétendre pur. Je ne doute pas que tes tripes provisoires se réjouissent de ma propre réaction. Qu'as-tu à me dire de celle de Dieu dans le même contexte ? Ceux des hommes ou créatures qui donnent raison aux TJ te réjouissent plus que le don gratuit de la foi en lui-même, sachant qu'il est offert par le meilleur magistrat de tout l'univers ? Je ne t'empêche en rien de bouder ce qui semble être ton véritable plaisir. Jubile tant que tu peux. Mais, la question est tout bête : est-ce ici l'assurance du paradis ? Je t'attends plus sur le terrain biblique que sur celui de ta sensibilité toute personnelle. |
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agecanonix .
Date d'inscription : 17/11/2010 Messages : 1266 Pays : FRANCE R E L I G I O N : chretien TJ
| Sujet: Re: belle victoire pour les TJ Mar 05 Juil 2011, 1:31 am | |
| Lorsque Cyrus a autorisé par décret le retour à Jérusalem, Lorsque Artaxerces a autorisé par décret le reconstruction du temple, alors le peuple de Dieu s'est réjoui. je me réjouis donc de cette victoire qui va débloquer beaucoup de situations. Déjà, cela va bouster la prédication. Beaucoup de gens attendaient cette décision. De plus, l'argent qui va nous être restitué va aider notamment nos frères d'Afrique. Cela n'a rien à voir avec ma foi et tu te permets un jugement bien indiscret. Penses-tu réellement qu'un jugement défavorable nous aurait arrété ? Nous sommes un peuple avant d'être des individus.. Et notre peuple a remporté une victoire contre pas moins que la France, patrie des droits de l'homme..ou plutôt certains de ses responsables.. |
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petite fleur *** B A N N I du Forum ***
Date d'inscription : 26/12/2008 Messages : 5446 Pays : Canada R E L I G I O N : MESSIANIQUE!PRO-SION!
| Sujet: Re: belle victoire pour les TJ Mar 05 Juil 2011, 1:49 am | |
| pour des pésos que la WT a sauvé que tu te réjouis agecanonix? ..l'argent te sauveras pas agecanonix.ton combat est weird et non conforme aux écritures. |
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celesta .
Date d'inscription : 21/10/2009 Messages : 1368 Pays : Canada... R E L I G I O N : celle du coeur
| Sujet: Re: belle victoire pour les TJ Mar 05 Juil 2011, 2:25 am | |
| 1 Timothée 6.10 Car l'amour de l'argent est une racine de tous les maux; et quelques-uns, en étant possédés, se sont égarés loin de la foi, et se sont jetés eux-mêmes dans bien des tourments. |
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desquestions .
Date d'inscription : 12/11/2010 Messages : 157 Pays : France R E L I G I O N : Perdu
| Sujet: Re: belle victoire pour les TJ Mar 05 Juil 2011, 2:47 am | |
| - agecanonix a écrit:
- Penses-tu réellement qu'un jugement défavorable nous aurait arrété ?
Je suis bien loin de le penser. La popularité des TJ n'est pas la plus indéniable du monde et je suis conscient que beaucoup d'individus passent leur temps à vous diaboliser en pensant faire acte de foi au passage. Je pense personnellement quue vous constituez une cible facile sur laquelle bien des protestants les plus prétendument orthodoxes s'appuient afin de se faire passer pour plus purs qu'ils ne sont en réalité. Mais ça ne change au rien au fait de savoir si une décision de tribunal humain, au-delà de la satisfaction passagère et intérieure qu'elle produit chez le concerné, peut égaler la foi elle-même. En fait, je te demande si c'est superposable voire comparable. Et si oui, pourquoi ? Tu sais comme moi que la foi est aussi un sujet de dispute depuis le temps des adeptes du temple de Jérusalem. Finalement, penses-tu que des magistrats ont été convertis puisqu'ils vous donnent raison ou te satisfais-tu d'une décision favorable de la part d'individus qui seraient, peut-être, les premiers malgré tout à vouloir moquer tes convictions théologiques ? Si le 2ème cas est avéré, qu'y a-t-il de bon à se voir soutenir par des athées ? Même plus : qu'y a-t-il de bon pour EUX à la faire s'ils n'ont pas le salut pour autant ? |
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petite fleur *** B A N N I du Forum ***
Date d'inscription : 26/12/2008 Messages : 5446 Pays : Canada R E L I G I O N : MESSIANIQUE!PRO-SION!
| Sujet: Re: belle victoire pour les TJ Mar 05 Juil 2011, 3:19 am | |
| il ne sagit pas de diabolisé mais de reprendre la chrétieneté de les exorté a revenir à la sainte doctrine .t'inquiette les tjs diabolisent le mondial bien plus que le mondial les diabolisent.
I - • 3 Tu n'auras pas d'autres dieux devant ma face.
II - • 4 Tu ne te feras point d'image taillée, ni de représentation quelconque des choses qui sont en haut dans les cieux, qui sont en bas sur la terre, et qui sont dans les eaux plus bas que la terre. 5 Tu ne te prosterneras point devant elles, et tu ne les serviras point ; car moi, l'Eternel, ton Dieu, je suis un Dieu jaloux, qui punis l'iniquité des pères sur les enfants jusqu'à la troisième et la quatrième génération de ceux qui me haïssent, 6 et qui fais miséricorde jusqu'en mille générations à ceux qui m'aiment et qui gardent mes commandements.
III - • 7 Tu ne prendras point le nom de l'Eternel, ton Dieu, en vain ; car l'Eternel ne laissera point impuni celui qui prendra son nom en vain.
IV - • 8 Souviens-toi du jour du repos, pour le sanctifier. 9 Tu travailleras six jours, et tu feras tout ton ouvrage. 10 Mais le septième jour est le jour du repos de l'Eternel, ton Dieu : tu ne feras aucun ouvrage, ni toi, ni ton fils, ni ta fille, ni ton serviteur, ni ta servante, ni ton bétail, ni l'étranger qui est dans tes portes. 11 Car en six jours l'Eternel a fait les cieux, la terre et la mer, et tout ce qui y est contenu, et il s'est reposé le septième jour : c'est pourquoi l'Eternel a béni le jour du repos et l'a sanctifié.
V - • 12 Honore ton père et ta mère, afin que tes jours se prolongent dans le pays que l'Eternel, ton Dieu, te donne.
VI - • 13 Tu ne tueras point.
VII - • 14 Tu ne commettras point d'adultère.
VIII - • 15 Tu ne déroberas point.
IX - • Tu ne porteras point de faux témoignage contre ton prochain.
X - • Tu ne convoiteras point la maison de ton prochain ; tu ne convoiteras point la femme de ton prochain, ni son serviteur, ni sa servante, ni son bœuf, ni son âne, ni aucune chose qui appartienne à ton prochain. (Exode 20/3-17)
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a .
Date d'inscription : 07/02/2010 Messages : 467 Pays : france R E L I G I O N : témoin de JEHOVAH
| Sujet: Re: belle victoire pour les TJ Mar 05 Juil 2011, 4:39 am | |
| Victoire judiciaire pour les Témoins. La cour européenne des droits de l’Homme de Strasbourg a rendu hier jeudi une décision favorable à l’association, qu’elle estime victime d’une «violation de leur droit à exercer librement leur religion». Classée comme secte en France depuis 1995, l’organisation souhaitait bénéficier d’exonérations fiscales sur les dons, accordées aux organismes culturels et religieux. Seulement, le gouvernement français a toujours refusé cette solution, menant à un redressement fiscal, décidé en 1998. La somme aurait atteint les 57,5 millions d’euros en 2010. Cet argent correspond, comme l’explique l’agence Reuters, à des «dons manuels», des «offrandes» faites par les fidèles. Selon les Témoins de Jéhovah, cela correspondrait à quatre euros par personne et par mois, entre 1993 et 1996, période visée par le redressement. Les 250 000 membres que revendiquent les Témoins sont donc soulagés de la décision de la Cour de Strasbourg, qui a affirmé: «Il convient de rappeler le libre exercice du droit à la liberté de religion des Témoins de Jéhovah est protégé par l’article 9 de la Convention européenne des droits de l’Homme». La décision a été rendue à l’unanimité des juges. Ce n’est pas la première fois que la Cour européenne rend un arrêt favorable aux Témoins de Jéhovah. Ils ont bénéficié du soutien des juges contre les gouvernements russes, géorgiens, grecs et autrichiens. La décision est toujours susceptible d’appel. DÉJÀ UNE VICTOIRE FIN MAI Le 30 mai déjà, la Cour administrative d’appel de Paris avait donné raison aux Témoins de Jéhovah contre l’administration pénitentiaire. Il était reproché à cette dernière le refus d’accorder le statut d’aumôniers de prison aux ministres de leur culte. Le tribunal avait motivé son jugement: «Considérant en premier lieu, que la demande (...) d'agrément en tant qu'aumônier bénévole des établissements pénitentiaires pouvait être instruite au regard des dispositions des articles D. 433 et suivants du code de procédure pénale, dès lors, que l'association «Les Témoins de Jéhovah de France» bénéficie du statut d'association cultuelle régie par la loi du 9 décembre 1905(...)» Dans un communiqué publié sur leur site, les Témoins de Jéhovah rejettent toute accusation de «prosélytisme en détention», affirmant que «ce sont les personnes détenues elles-mêmes qui se mettent en contact avec les Témoins de Jéhovah pour recevoir une assistance spirituelle ou des publications religieuses». C’est en vertu d’un rapport rendu par le Contrôleur général des lieux de privation de liberté, Jean-Marie Delarue, le 24 mars dernier, que la Cour administrative d’appel de Paris a condamné l’institution pénitentiaire: «Dès lors qu'une religion est regardée comme telle par le droit applicable, ses aumôniers doivent pouvoir disposer, comme tous les autres aumôniers, de prérogatives identiques et ne sauraient être cantonnés, par exemple dans les établissements pénitentiaires, à un statut de visiteur qui conduit à une "religion du parloir"». [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] |
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agecanonix .
Date d'inscription : 17/11/2010 Messages : 1266 Pays : FRANCE R E L I G I O N : chretien TJ
| Sujet: Re: belle victoire pour les TJ Mar 05 Juil 2011, 5:09 am | |
| - desquestions a écrit:
Je suis bien loin de le penser. La popularité des TJ n'est pas la plus indéniable du monde et je suis conscient que beaucoup d'individus passent leur temps à vous diaboliser en pensant faire acte de foi au passage. Je pense personnellement quue vous constituez une cible facile sur laquelle bien des protestants les plus prétendument orthodoxes s'appuient afin de se faire passer pour plus purs qu'ils ne sont en réalité. Mais ça ne change au rien au fait de savoir si une décision de tribunal humain, au-delà de la satisfaction passagère et intérieure qu'elle produit chez le concerné, peut égaler la foi elle-même. En fait, je te demande si c'est superposable voire comparable. Et si oui, pourquoi ? Tu sais comme moi que la foi est aussi un sujet de dispute depuis le temps des adeptes du temple de Jérusalem. Finalement, penses-tu que des magistrats ont été convertis puisqu'ils vous donnent raison ou te satisfais-tu d'une décision favorable de la part d'individus qui seraient, peut-être, les premiers malgré tout à vouloir moquer tes convictions théologiques ? Si le 2ème cas est avéré, qu'y a-t-il de bon à se voir soutenir par des athées ? Même plus : qu'y a-t-il de bon pour EUX à la faire s'ils n'ont pas le salut pour autant ?
Il n'est pas question de comparer la foi à une victoire jurdique. je ne vois pas ce qui te pousses à developper dans ce sens. Mais lorsqu'une minorité se voit taxer injustement, il est normal qu'elle se réjouisse lorsqu'un tribunal impartial, donc ni pour elle, ni contre elle, réaffirme de droit. C'est aussi simple que cela.. maintenant, dans 8 jours nous aurons oublié cette épisode mais nous continuerons de developper notre foi.. Alain! es-tu le Alain que je connais ?? |
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Lazare Catholique
Date d'inscription : 28/01/2011 Messages : 264 Pays : France R E L I G I O N : Chrétien Non Apostat
| Sujet: Re: belle victoire pour les TJ Mar 05 Juil 2011, 5:31 am | |
| Oui belle victoire pour Mammon! |
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agecanonix .
Date d'inscription : 17/11/2010 Messages : 1266 Pays : FRANCE R E L I G I O N : chretien TJ
| Sujet: Re: belle victoire pour les TJ Mar 05 Juil 2011, 5:34 am | |
| Qu'est que ta moman fait ici !!! |
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a .
Date d'inscription : 07/02/2010 Messages : 467 Pays : france R E L I G I O N : témoin de JEHOVAH
| Sujet: Re: belle victoire pour les TJ Mar 05 Juil 2011, 5:46 am | |
| PAUL a bien fait appel a César personne ni trouve a redire.
(Actes 28:17-19) [...] . 18 Et ceux-ci, après interrogatoire, voulaient me relâcher, parce qu’il n’y avait en moi aucun motif de mort. 19 Mais comme les Juifs parlaient contre cela, j’ai été obligé d’en appeler à César, mais non comme si j’avais quelque chose dont je puisse accuser ma nation.
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petite fleur *** B A N N I du Forum ***
Date d'inscription : 26/12/2008 Messages : 5446 Pays : Canada R E L I G I O N : MESSIANIQUE!PRO-SION!
| Sujet: Re: belle victoire pour les TJ Mar 05 Juil 2011, 6:01 am | |
| agacanonix tu es au service non de Dieu mais d'une société.elle s'appel la Société Watchtower alors que nous sommes aux service du Christ..la bible ne parle pas de société en Christ mais d'église.or ta WT est une société juridique. Ils considèrent que leur organisation compose la partie terrestre de l'organisation de Jéhovah et se réfère à elle comme leur 'mère'
or nous considéront la bible comme nôtre seul Guide!
la société comprend des présidents ,des directeurs des surveillants de distict ect or nous avons qu'un seul directeur Christ! qui parmit les tjs sont encore attaché aux 10 commandements?
Les comités administratifs du Collège Central, au nombre de six, ont été créés en décembre 1975. Ceux-ci ont un rôle similaire à celui de la Curie papale,
mais ces sur Pierre que Christ batit son église et non sur des sociétés .
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Lazare Catholique
Date d'inscription : 28/01/2011 Messages : 264 Pays : France R E L I G I O N : Chrétien Non Apostat
| Sujet: Re: belle victoire pour les TJ Mar 05 Juil 2011, 7:01 am | |
| Belle organisation qui à l'époque de Russell était précurseur du mouvement sioniste et qui en l'espace d'une génération (pas celle de 1914, Russell est mort en 1917) est devenu une société à la limite de l'antisémitisme notoire.
Dernière édition par Lazare le Mar 05 Juil 2011, 7:13 am, édité 1 fois |
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petite fleur *** B A N N I du Forum ***
Date d'inscription : 26/12/2008 Messages : 5446 Pays : Canada R E L I G I O N : MESSIANIQUE!PRO-SION!
| Sujet: Re: belle victoire pour les TJ Mar 05 Juil 2011, 7:08 am | |
| - Lazare a écrit:
- Belle organisation qui à l'époqsue de Russell était précurseur du mouvement sioniste et qui en l'espace d'une génération (pas celle de 1914, Russell est mort en 1917) est devenu une société à la limite de l'antisémitisme notoire.
oui ils ce sont donné le nom zion pas aussi certaine que nos pro -zion sont du même avis que les tjs ! Les Étudiants de la Bible ont commencé à organiser la Société en 1881 avec Henry William Conley en tant que premier président, tandis que Charles Taze Russell a été le secrétaire-trésorier. La société a été enregistrée en Pennsylvanie le 15 décembre 1884, sous le nom de Zion’s Watch Tower Tract, cette fois avec Russell comme président. |
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agecanonix .
Date d'inscription : 17/11/2010 Messages : 1266 Pays : FRANCE R E L I G I O N : chretien TJ
| Sujet: Re: belle victoire pour les TJ Mar 05 Juil 2011, 9:05 am | |
| No comment. Car nous pourrions devier dangereusement sur PieXII, sur les croisades, l'inquisition, les buchers de ces chers papes INFAILLIBLES..et antisemites notoires. je vous conseille de vous calmer... Ce sera mieux pour tout le monde.. |
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petite fleur *** B A N N I du Forum ***
Date d'inscription : 26/12/2008 Messages : 5446 Pays : Canada R E L I G I O N : MESSIANIQUE!PRO-SION!
| Sujet: Re: belle victoire pour les TJ Mar 05 Juil 2011, 9:10 am | |
| pourquoi je connais l'histoire du vatican des tjs ,des juifs,des mormons d'ailleurs je crois que charly et joseph était copain copain lollllllll la vérité ne nous dérange pas au contraire elle nous libère.. |
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Jude Membre Actif
Date d'inscription : 01/02/2010 Messages : 3416 Pays : France R E L I G I O N : En Christ selon les écritures
| Sujet: Re: belle victoire pour les TJ Mar 05 Juil 2011, 9:13 am | |
| Salutation en Christ, - Citation :
- petitefleur :
mais c'est sur Pierre que Christ batit son église et non sur des sociétés Désolé mais Christ n'a pas plus bâtit son Eclessia sur Pierre qu'il ne l'aurait fait sur de l'argent. Il faut aussi accepter la différence entre " Petros = Pierre " et " Petra = une pierre". Et c'est sur uniquement sur la révélation de QUI EST JESUS-CHRIST, le Rocher qui déjà suivit Israël dans le désert, que Notre Seigneur bâtit sa maison et sur personne d'autre que LUI.Et ce qu'IL a commencé Il l'achevera Seul, c'est certain ! Jude |
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petite fleur *** B A N N I du Forum ***
Date d'inscription : 26/12/2008 Messages : 5446 Pays : Canada R E L I G I O N : MESSIANIQUE!PRO-SION!
| Sujet: Re: belle victoire pour les TJ Mar 05 Juil 2011, 9:18 am | |
| c'est sa que je dis Pierre le disciple..... il est le seul a avoir reconnu Christ .je compare pas Pierre a une roche. |
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Jude Membre Actif
Date d'inscription : 01/02/2010 Messages : 3416 Pays : France R E L I G I O N : En Christ selon les écritures
| Sujet: Re: belle victoire pour les TJ Mar 05 Juil 2011, 9:32 am | |
| Salutation en Christ - petite fleur a écrit:
- c'est sa que je dis Pierre le disciple..... il est le seul a avoir reconnu Christ .
je compare pas Pierre a une roche. Il est aussi le seul à qui le Seigneur a dit, après une aussi grande révélation recu d'en haut : " Arriére de moi satan......" Matt 16Et oui ! Le jour de Pentecôte n'était pas encore arrivé pour que la conduite de l'Esprit puisse leur éviter ce genre de dérapage qui nous enseigne énormément à rechercher le seul fondement : JESUS-CHIST ! Jude |
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a .
Date d'inscription : 07/02/2010 Messages : 467 Pays : france R E L I G I O N : témoin de JEHOVAH
| Sujet: Re: belle victoire pour les TJ Mar 05 Juil 2011, 10:23 am | |
| CEDH, 30 juin 2011 Liberté de religion - Association - Taxation
Pour la première fois, la France a été condamnée pour violation de l’article 9 de la Convention européenne des droits de l’homme, qui défend le droit à la liberté de pensée, de conscience et de religion. Jusque-là, les juges de Strasbourg esquivaient la question en s’attachant à d’autres droits fondamentaux et en évoquant seulement une discrimination pour des motifs d’appartenance religieuse. En la circonstance, la Providence a fait que seul le grief tiré de l’article 9 a été déclaré recevable.
Dans un arrêt fondateur rendu public le 30 juin 2011, la Cour européenne des droits de l’homme a conclu à l’unanimité que la taxation à 60 % des offrandes religieuses récoltées par l’Association les Témoins de Jéhovah constitue une atteinte à la liberté de religion de cette minorité chrétienne, qui rassemble quelques 250 000 fidèles et sympathisants en France.
Suite aux travaux de la commission d’enquête parlementaire sur les sectes en 1995, le siège national des Témoins de Jéhovah a fait l’objet d’un long et minutieux contrôle fiscal, qui s’est étalé du 28 novembre 1995 jusqu’au 18 janvier 1999. Le caractère non lucratif des activités de l’association ayant été confirmé, aucun impôt professionnel n’a pu être appliqué. Au cours de l’année 1997, il a été tenté à plusieurs reprises d’obliger les Témoins de Jéhovah à procéder à la déclaration des dons manuels reçus pendant les années 1993 à 1996, afin de les soumettre aux droits de mutation.
Refusant de leur accorder l’exonération prévue pour les associations cultuelles par l’article 795-10° du Code général des impôts, l’administration fiscale a notifié une procédure de taxation d’office en mai 1998. Malgré les critiques doctrinales de l’ensemble de la presse juridique, les différentes juridictions nationales ont validé le redressement fiscal d’environ 45 millions d’euros.
Après avoir rappelé que la liberté religieuse implique le droit de manifester sa religion de manière individuelle ou collective, en public ou en privé, et que plusieurs arrêts à Strasbourg ont défendu le libre exercice du culte des Témoins de Jéhovah, la Cour européenne a estimé qu’il y a bien eu ingérence dans l’exercice des droits garantis par l’article 9 de la Convention. Elle explique ainsi que le redressement litigieux « a porté sur la totalité des dons manuels perçus par la requérante alors que ceux-ci représentaient 90 % des ressources indiquées », ce qui a « donc eu pour effet de couper les ressources vitales de l’association, laquelle n’était plus en mesure d’assurer concrètement à ses fidèles le libre exercice de leur culte ». Elle souligne les conséquences de cet impôt confiscatoire :
« La cour constate que les dons litigieux constituant la source essentielle de financement de l’association par les fidèles, ceux-ci peuvent prétendre être directement affectés par la mesure fiscale. En effet, la taxation dont il s’agit a menacé la pérennité, sinon entravé sérieusement l’organisation interne, le fonctionnement de l’association et ses activités religieuses, étant observé que les lieux de culte étaient eux-mêmes visés ».
Selon le paragraphe 2 de l’article 9 de la Convention, les restrictions aux libertés religieuses sont autorisées uniquement dans la mesure où elles sont « prévues par la loi » et « nécessaires dans une société démocratique » pour protéger l’ordre public. C’est justement sur le point de prévisibilité de la loi que les sept juges n’ont pas été convaincus par la thèse du gouvernement français.
D’une part, « force est de constater que l’intention initiale du législateur était d’encadrer les transmissions de patrimoine au sein des familles et donc ne concernait que les personnes physiques », ce qui fait qu’il n’était pas envisageable à l’époque qu’une association à but non lucratif soit taxée dans ce cadre-là. Il est d’ailleurs très révélateur que « l’article 757 a été modifié en 2003 compte tenu des conséquences financières de cette mesure fiscale sur le monde associatif suite au litige de la requérante, afin d’exclure de l’imposition les organismes d’intérêt général ».
D’autre part, au sujet de la notion de « révélation » utilisée par l’article 757 du Code général des impôts, il a été relevé que c’est dans cette affaire qu’il a été jugé pour la première fois que la présentation de la comptabilité valait une telle « révélation ». En conséquence, « une telle interprétation de la disposition litigieuse était difficilement prévisible pour l’association requérante dans la mesure où jusqu’alors les dons manuels échappaient à toute obligation de déclaration et n’étaient pas systématiquement soumis aux droits de mutation à titre gratuit ». En outre, dans la mesure où c’est dans le cadre d’un contrôle fiscal que ce texte législatif s’applique, il en découle « nécessairement une part d’aléa et donc une imprévisibilité dans l’application de la loi fiscale ».
D’où une ingérence non prévue par la loi, que la juridiction européenne condamne avec force arguments et références juridiques.
La Cour européenne réserve pour plus tard sa décision concernant l’éventuelle annulation du redressement, le remboursement des sommes déjà versées et le dédommagement moral, avec le souhait que les deux parties parviennent à un accord amiable dans les trois mois.
Au final, le préjudice n’est pas tant une question d’argent. Certes, cet attentat fiscal aurait pu porter un sacré coup à la pratique du culte des Témoins de Jéhovah en France. Cependant, la réputation et l’honorabilité de ces citoyens pacifiques et respectueux des autorités publiques a été salie pendant de nombreuses années.
Un lobby de quelques parlementaires formé au sein de l’Assemblée nationale n’a cessé de harceler le gouvernement pour qu’il réclame ce lourd tribu à l’association nationale, qui existe depuis 1947 et a longtemps organisé les activités religieuses des Témoins de Jéhovah. Dans ses interventions, Georges Fenech, actuel président de la Miviludes, n’a cessé d’évoquer ce « redressement fiscal » pour marteler l’idée qu’il y aurait eu une fraude à l’impôt. Même la presse, en utilisant l’expression sujette à confusion de « dons non déclarés », laissait à penser que l’organisation religieuse avaient dissimulé l’argent venant de la générosité de leurs fidèles.
Aussi l’arrêt de chambre permet-il de réhabiliter cette confession après quinze années de procédures et de remises en cause, en attestant que la taxation n’était pas prévisible (donc aucune malhonnêteté), qu’elle n’était pas acceptable car violant la liberté de religion et que la procédure judiciaire entamée par l’association était tout à fait légitime.
Gageons que l’application de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme par la France donnera un exemple en matière de respect du pluralisme religieux. L’État français montrera certainement sa bonne volonté, en n’engageant pas un appel devant la Grande chambre qui a peu de probabilités d’aboutir, vu l’unanimité des sept juges (même le français s’est finalement rallié aux autres) et les motivations fort bien développées. Hélas, on constate un véritable recul en ce qui concerne le respect des droits fondamentaux dans certains pays membres du Conseil de l’Europe, comme la Russie qui refuse d’appliquer les récentes décisions européennes en continuant à persécuter moralement et physiquement les Témoins de Jéhovah à Moscow et ailleurs, prévoyant même de voter une dispense de se soumettre à la juridiction suprême de l’Europe.
Cour européenne des Droits de l’Homme, communiqué du greffier, 30 juin 2011 ; Cour européenne des Droits de l’Homme, 30 juin 2011, affaire Association les Témoins de Jéhovah c. France ; AFP, 30 juin 2011 ; Reuters, 30 juin 2011 ; Associated Press, 30 juin 2011 ; Le Monde.fr, 30 juin 2011 ; La Croix, 1er juillet 2011, p. 7 ; Libération, 1er juillet 2011, p. 14. en fait si le journal la croix s'associe aux autres médias pour rapporté se fait c'est pas par charité chrétienne mais elle y trouve son compte car si les tj auraient perdue et devraient payer cette taxe de 60% ça pouvait aussi se retourner contre les associations catholique.alors merci les tj. ceci dit méditez sur ses paroles . (Psaume 64:2-5) 2 Puisses-tu me cacher loin de l’entretien confidentiel des malfaiteurs, du tumulte de ceux qui pratiquent ce qui est malfaisant, 3 qui ont aiguisé leur langue comme une épée, qui ont ajusté leur flèche, paroles amères, 4 pour tirer depuis des cachettes sur l’homme intègre. Ils tirent soudain sur lui et ne craignent pas. 5 Ils s’ancrent dans des paroles mauvaises ; ils parlent de cacher des pièges. Ils ont dit : “ Qui les voit ? ”
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petite fleur *** B A N N I du Forum ***
Date d'inscription : 26/12/2008 Messages : 5446 Pays : Canada R E L I G I O N : MESSIANIQUE!PRO-SION!
| Sujet: Re: belle victoire pour les TJ Mar 05 Juil 2011, 11:02 am | |
| - Jude a écrit:
- Salutation en Christ
- petite fleur a écrit:
- c'est sa que je dis Pierre le disciple..... il est le seul a avoir reconnu Christ .
je compare pas Pierre a une roche. Il est aussi le seul à qui le Seigneur a dit, après une aussi grande révélation recu d'en haut :
"Arriére de moi satan......" Matt 16
Et oui ! Le jour de Pentecôte n'était pas encore arrivé pour que la conduite de l'Esprit puisse leur éviter ce genre de dérapage qui nous enseigne énormément à rechercher le seul fondement : JESUS-CHIST !
Jude trompe toi pas il a dit arrière satan a Pierre quand il a pas voulut que Christ ce fasse livrer..il devait le faire ce que Pierre voulait lui évité..mais pas parce qu'il aime pas Pierre parce que c'était sa mission et nul ne devait l'en empêcher.le Seigneur aime toute ses disciples.il les a choisit pour être a sa table pas pour rien. |
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Gilles Membre_Actif
Date d'inscription : 07/10/2010 Messages : 11153 Pays : canada R E L I G I O N : Catholique
| Sujet: Re: belle victoire pour les TJ Mar 05 Juil 2011, 6:27 pm | |
| alain425. (Est-tu le cher Alain qui se faisait un plaisir de bannir sur l'autre forum , ceux qui était point d'accord avec ses propos etc..?) Paris-Match etc, passe les tous les revues de potins et d'actualités de ceux qui interprètes d'un coté ou d'un autre ce jugement .Ça change rien _les perceptions ce qui prédomines est le jugement au niveau légal . [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]. Pour les chrétiens _c'est heureusement la Bible . |
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a .
Date d'inscription : 07/02/2010 Messages : 467 Pays : france R E L I G I O N : témoin de JEHOVAH
| Sujet: Re: belle victoire pour les TJ Mar 05 Juil 2011, 7:32 pm | |
| tu est contre ce que dit PARIS MATCH? il est question aussi de la revue catholique la croix! donc si se journal parle de ça c'est comme je le disais ce n'est pas par charité chrétienne mais que l'église avait peur du retour de manivelle contre elle car la taxation pouvait se retourné aussi contre elle un jour ou l'autre. donc un peu plus d'objectivité vous serait salutaire.
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Lazare Catholique
Date d'inscription : 28/01/2011 Messages : 264 Pays : France R E L I G I O N : Chrétien Non Apostat
| Sujet: Re: belle victoire pour les TJ Mar 05 Juil 2011, 7:51 pm | |
| - agecanonix a écrit:
- No comment. Car nous pourrions devier dangereusement sur PieXII, sur les croisades, l'inquisition, les buchers de ces chers papes INFAILLIBLES..et antisemites notoires.
je vous conseille de vous calmer... Ce sera mieux pour tout le monde.. Avec moi, tu peux y aller, ça ne me dérange pas. Si tu pense que on va se "couvrir" mutuellement. je suis suffisamment critique de ma religion pour avoir le droit de critiquer la tienne |
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Jude Membre Actif
Date d'inscription : 01/02/2010 Messages : 3416 Pays : France R E L I G I O N : En Christ selon les écritures
| Sujet: Re: belle victoire pour les TJ Mar 05 Juil 2011, 8:52 pm | |
| Salutation en Christ, - Citation :
- petitefleur :
trompe toi pas il a dit arrière satan a Pierre quand il a pas voulut que Christ ce fasse livrer.. il devait le faire ce que Pierre voulait lui évité.. mais pas parce qu'il aime pas Pierre parce que c'était sa mission et nul ne devait l'en empêcher. le Seigneur aime tous ses disciples. il les a choisit pour être a sa table pas pour rien. Si tu étais moins pressé à répondre et plus attentive à lire tu verrais que je ne me trompe pas ! - Premièrement, je n'ai jamais insinué que le Seigneur n'aimait pas Pierre. Au contraire, Pierre a étè choisi dans un but bien précis, celui d'être le premier au jour de pentecôte à pouvoir donner les clés de la révèlation du royaume de Dieu en conduisant tout le peuple à JESUS comme étant Le Seigneur et Le Christ ! (Actes 2.36-38) - Deuxièment, il faut savoir lire Matt 16.13-28 pour comprendre ce qu' est une révélation sous l'onction et l'envie de bien faire et de rendre service sous l'influence d'un autre esprit. C'est en cela que le Seigneur pouvait condamner l'esprit qui au travers de Pierre voulait donner une apparence de piété, comme si le temps était déjà là pour prétendre servir Dieu : " Va arrière de moi, satan, tu m’es en scandale ; car tes pensées ne sont pas aux choses de Dieu, mais à celles des hommes." Matt 16.26Nous devons donc admettre que toute personne qui agit précipitament en étant hors de la conduite de l'Esprit de Christ, celui-là peut vite faire une grosse erreur de jugement. Jude
Dernière édition par Jude le Mar 05 Juil 2011, 9:21 pm, édité 2 fois |
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